Privé de père et de justice

Sacha a trois ans. Il n’a pas de père. Il sait pourtant que cet homme a existé, qu’il s’appelait Richard. Sa mère lui a montré des photos. Plus tard, elle lui racontera que c’était un brillant ingénieur, capable de créer à trente ans sa propre entreprise et de la revendre très cher à un géant des télécommunications. Pour le moment, il suffit à Sacha de savoir que son père l’a voulu, l’a conçu et aurait tant aimé le serrer dans ses bras. C’est pour cela que Sacha s’appelle aussi Richard, son deuxième prénom.

Sacha voudrait poser des questions à son grand frère. Mais Hugo ne veut pas parler de son père. Depuis l’accident, et malgré tout l’amour de sa maman, de tous les efforts des psychologues, il garde cette blessure au fond de lui. Et Sacha, du haut de ses trois ans, sent parfaitement la chose noire tapie dans le cœur d’Hugo. Comme il sent aussi les larmes cachées sous les sourires de sa mère.

Richard est mort en 2009. Un imbécile a brulé un feu rouge à toute vitesse juste devant sa moto. Richard n’a rien pu faire. L’imbécile a prétendu qu’il était passé au vert. IL y a eu une longue instruction avant qu’on renvoie enfin l’automobiliste irresponsable devant la justice. Le tribunal de Nanterre l’a condamné à 24 mois de prison, dont dix huit avec sursis. Il ne fera sans doute jamais les six mois de prison restants. En France, on n’exécute plus les courtes peines. Il y a trop de monde en prison.

Pour la famille de Richard, cette misère de la justice est difficile à vivre. La femme de Richard était enceinte de cinq mois au moment de l’accident. Malgré la tragédie, il lui a fallu porter cette vie en elle, consoler l’inconsolable Hugo, faire face à la désagrégation totale d’une famille. La naissance de Sacha n’a pas été la fête qu’elle aurait du être. Après, on a attendu, espéré la justice pour essayer de reconstruire un peu de sens dans cette dévastation.

Mais la justice n’est pas facile à comprendre. Et il ne s’agit pas seulement de la sanction en trompe-l’oeil du chauffard. Il y a le reste aussi. Le tribunal de Nanterre a indemnisé le préjudice économique crée par la mort de Richard. Il a condamné logiquement l’assureur du responsable à compenser pour cette femme la perte des revenus du disparu. Pour ses enfants aussi, jusqu’à la fin de leurs probables études. Puis les juges se sont penchés sur la souffrance. Ils ont estimé que Sacha, comme son frère Hugo était privé, par l’accident, de l’affection d’un père. Et ils ont évalué à 25.000 euros son préjudice moral.

Il faut croire que l’assureur du responsable s’est étranglé de rage. Il a immédiatement fait appel de la décision en expliquant que Sacha, qui n’était pas né au moment de l’accident, n’avait aucun préjudice moral. Et de brandir une jurisprudence de la Cour de Cassation. En 2005, la juridiction suprême a refusé d’indemniser le préjudice moral de trois enfants dont le père était très lourdement handicapé par un accident. Au seul motif que l’accident avait eu lieu avant la naissance des enfants. Et la Cour de déclarer doctement que le naître de vivre avec un père handicapé n’avait pas de lien de causalité avec l’accident.

Que la juridiction suprême me pardonne mais, sans vouloir l’offenser, cette décision n’est pas d’une grande clarté. Pour le commun des mortels, l’accident est bien la cause du handicap du père et, par conséquent, la raison pour laquelle ses enfants vont devoir vivre avec un père handicapé. De savants docteurs en droit se sont efforcés de dissiper les obscurités de la Cour de Cassation. Ils expliquent que les juges suprêmes appliquent une conception très restrictive de la causalité. Ils considèrent, en l’occurrence, que si ces enfants sont nés avec un père handicapé, c’est parce que cet homme a décidé, malgré son handicap, d’avoir des enfants.

Là, je comprends mieux. Même si on peut discuter la portée de cette position (un handicapé doit-il renoncer à avoir des enfants ?), je dois admettre qu’elle peut avoir une certaine logique dans le cas d’enfants nés des années après l’accident. Mais j’avoue que les bras m’en tombent quand je vois la Cour de Cassation maintenir la même position à propos d’enfants conçus avant l’accident et nés après. Et pourtant , depuis 2010, chaque pourvoi en cassation reçoit invariablement la même réponse : il n’y a pas de lien de causalité entre le décès survenu avant la naissance et le préjudice de naître sans père.

J’ai tenté d’expliquer à la cour d’appel que Sacha a été conçu par un couple qui souhaitait pour lui l’amour et l’aide de deux parents, tout au long de sa vie, Que l’accident, et lui seul, a brisé la possibilité de cette vie. Le préjudice était donc bien réel et n’avait pas d’autre cause que l’accident. J’ai fait remarqué que Sacha avait comme son frère obtenu un préjudice économique qui n’était pas contesté. Et qui si Sacha, en naissant après l’accident, avait droit à un préjudice économique, on ne voit pas au nom de quoi on pouvait lui refuser un préjudice moral. J’attendais l’arrêt de la cour d’appel de Versailles en espérant un peu de bon sens des magistrats. Il vient de tomber : le préjudice moral de Sacha n’existe pas.

Je n’irais pas devant la Cour de Cassation. Je connais d’avance la rengaine : « il n’y a pas de lien de causalité entre la naissance de Sacha survenue après l’accident et le préjudice de naître sans père ». La justice a parlé. Si Sacha ne connaîtra jamais son père, s’il ne pourra pas compter, tout au long de sa vie, sur son affection, ses conseils, son exemple, son aide, ce n’est pas la faute de l’imbécile qui a grillé le feu rouge.

Allez expliquer cela à un petit bonhomme de trois ans…

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